Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX THIBAUD
SCEA FAVEREAUD PERE ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
1646731
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX THIBAUD

Déposée le 25 janvier 1991 par FAVEREAUD PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU VIEUX THIBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAVEREAUD PERE ET FILSTODO domicilié(e) 2 TAYAT - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 582 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FAVEREAUD PERE ET FILS domicilié(e) 2 TAYAT - 33620 - CEZAC - France.

La marque CHATEAU VIEUX THIBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEUX THIBAUD est expirée depuis le 25 janvier 2021.

FAVEREAUD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BACONNE , DOMAINE DU CORDONNIER


SCEA FAVEREAUD PERE ET FILS, SCEA - 2 TAYAT - 33620 - CEZAC - France - SIREN 328582499


SCEA FAVEREAUD PERE ET FILS - 2 TAYAT - 33620 - CEZAC - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2190136 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 26 mars 2001 - Changement de nature juridique n°318792 - Publication au BOPI 2001-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2460077 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658880 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU VIEUX THIBAUD"